Les chalets et les cabines non autorisés (c’est-à-dire ceux pour lesquels il n’y avait pas d’autorisation écrite) pourraient rester SI ces structures répondent autrement ou pourraient être modifiés afin de répondre aux limites, aux modalités et aux conditions prévues dans la modification au Plan de gestion du parc provincial Algonquin. Cela consisterait notamment à avoir seulement un chalet et une cabine, à ne pas dépasser la superficie d’occupation totale combinée pour les nouveaux chalets et les nouvelles cabines, et à veiller à ce que la cabine ne possède pas d’installations pour une cuisine ou une salle de bains ou pour l’eau courante. Voici des exemples de situations dans lesquelles des chalets ou des cabines non autorisés pourraient devenir conformes et rester.
1. Il a été déterminé que votre chalet ou votre cabine a été construit sans une autorisation écrite.
Si vous avez actuellement seulement un chalet et une cabine sur le terrain où se trouve votre chalet, la superficie d’occupation totale combinée du chalet et de la cabine ne dépasse pas la limite fixée pour la superficie d’occupation dans le Plan de gestion du parc pour les nouveaux chalets et les nouvelles cabines et le chalet ou la cabine non autorisé répond autrement à toutes les autres limites, modalités et conditions applicables dans le Plan de gestion. À ce moment-là, le chalet ou la cabine non autorisé pourrait rester.
Si votre chalet et une cabine dépassent la superficie d’occupation maximale combinée pour les nouveaux chalets et les nouvelles cabines et si vous pouvez réduire la taille de l’un ou de l’autre de manière à ce que la structure devienne conforme, alors le chalet ou la cabine non autorisé pourrait rester.
S’il y a actuellement plus d’une cabine sur le terrain du chalet, vous pouvez alors choisir d’enlever la cabine non autorisée OU de retirer toutes les autres cabines sur le terrain et de garder celle qui n’est pas autorisée. La cabine et le chalet qui restent ne peuvent pas dépasser la superficie d’occupation maximale combinée prévue dans le Plan de gestion du parc. Si vous enlevez plutôt la cabine non autorisée, le chalet et les cabines qui restent sont conservés, sans devoir en modifier la taille ou la quantité. Consultez le personnel du MRNF avant de décider de l’approche à privilégier.
2. Il a été déterminé que votre chalet ou cabine a été modifié sans une autorisation ou a été construit ou modifié d’une manière qui n’est pas conforme aux conditions de l’autorisation écrite (par exemple leur taille est supérieure à celle qui avait été autorisée).
Si le chalet ou la cabine a été modifié sans une autorisation, vous devez :
• enlever la modification (par exemple la rallonge);
• rendre la structure conforme à toutes les limites, modalités et conditions pour un nouveau chalet ou une nouvelle cabine prévues dans le Plan de gestion du parc (notamment avoir un seul chalet et une seule cabine);
• enlever la structure.
Si le chalet ou la cabine a été modifié ou construit avec une autorisation, mais d’une manière qui n’est pas conforme aux conditions de l’autorisation, vous devez :
• rendre la structure conforme aux modalités de l’autorisation écrite;
• rendre la structure conforme aux limites, aux modalités et aux conditions pour un nouveau chalet ou une nouvelle cabine prévues dans le Plan de gestion du parc;
• enlever la structure.
Le MRNF collaborera avec les propriétaires de chalets afin de trouver des options, comme celles qui sont décrites ci-dessus, qui permettraient de conserver un chalet ou une cabine non autorisé d’une manière qui est conforme à la Politique ou au Plan de gestion du parc. Pour ce faire, le MRNF pourrait devoir se rendre sur le terrain où se trouve votre chalet afin de vérifier les mesures exactes de vos structures et de discuter des options avec vous en personne.